Conditions Générales de Vente
ARTICLE 1 - Objet
Le site internet accessible à l’adresse https://dianedse.com (ci-après « le Site ») propose les produits, les illustrations personnalisables imaginés, créés, réalisés et dessinés par Madame Diane de SAINT-EXUPERY exerçant son activité sous la marque déposée DIANE DE SAINT-EXUPERY, sous le numéro SIRET 8322445300029 et dont le siège social est situé 27 rue Horace Vernet - 92130 Issy-les-Moulineaux. (ci-après « DIANE DE SAINT-EXUPERY »)
Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont applicables à toute prestation fournie par DIANE DE SAINT-EXUPERY à un client, personne physique ou morale qui souhaite effectuer un achat sur le Site (ci-après « le Client ») et détaillent les droits et obligations de chacun.
La commande par le Client d’un produit ou d’une prestation auprès de DIANE DE SAINT-EXUPERY implique et entraîne l’acceptation sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.
Elles prévaudront sur toute condition de vente antérieure ainsi que sur toute clause et condition d’achat que pourrait pratiquer le Client. Seules peuvent y déroger les conditions particulières qui auront pu être convenues entre DIANE DE SAINT-EXUPERY et le Client.
DIANE DE SAINT-EXUPERY se réserve le droit de modifier ou d’adapter les présentes CGV sans préavis. En cas de modification, les conditions applicables sont celles qui étaient en vigueur au jour de la passation de la commande. La date de mise à jour figure en tête des présentes CGV.
ARTICLE 2 – Caractéristiques des produits et des prestations proposés
Les produits DIANE DE SAINT-EXUPERY
DIANE DE SAINT-EXUPERY imagine, crée et commercialise des articles de papeterie ainsi que divers objets.
Les produits sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site, sous réserve de leur disponibilité.
Les caractéristiques essentielles de chacun des produits proposés à la vente sont présentées sur le Site. Le Client peut donc prendre connaissance, préalablement à sa commande, des caractéristiques du ou des produits qu’il désire commander.
• Photographies et papiers
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles aux produits proposés. Toutefois, compte tenu de la présentation numérique des produits, il est possible que la perception par le Client de la représentation photographique des produits ne corresponde pas exactement au produit en lui-même et ne restitue pas à l’identique les couleurs ou la qualité du papier qui apparaissent sur l’écran d’ordinateur. En conséquence, les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site Internet n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de DIANE DE SAINT-EXUPERY.
• Échantillon
L’Acheteur (client professionnel, boutique et autre revendeur) a la possibilité de commander gratuitement un échantillon auprès de DIANE DE SAINT-EXUPERY après lui avoir transmis son numéro SIRET, afin de s’assurer que la couleur et/ou le papier correspondent à ses besoins. Des variations de couleurs peuvent malgré tout subsister entre les différents tirages et/ou l’échantillon et les produits finis. Chaque demande d’échantillon au-delà du premier échantillon sera facturé au tarif indiqué sur le Site.
Les commandes de quantités importantes sont possibles. Dans ce cas, le Client adresse sa demande par mail à DIANE DE SAINT-EXUPERY à l’adresse diane.desaint-exupery@hotmail.fr
Les créations sur mesure DIANE DE SAINT-EXUPERY
DIANE DE SAINT-EXUPERY réalise des illustrations personnalisées.
Pour toute création sur mesure, le Client doit prendre contact avec DIANE DE SAINT-EXUPERY en vue d’obtenir un devis portant sur le projet envisagé.
L’illustration personnalisée permet de mettre en scène une ou plusieurs personnes ainsi que d'autres sujets, et peut être enrichie d'un fond graphique. Elle est réalisée à partir de photos envoyées par mail et des échanges avec le Client notamment concernant l'environnement de l'enfant et ses tenues vestimentaires. Une photo mettant en scène l’illustration souhaitée est préférable. La mise en couleur convenue avec le Client n'est pas modifiable. L’illustration personnalisée est envoyée au Client sous trois formats :
scan HD noir et blanc pour faire des photocopies pour les coloriages des enfants
scan HD couleurs pour l'impression pour des cartes postales, cartes de visite et autres
La commande de la création sur mesure sera ferme et prise en compte par DIANE DE SAINT-EXUPERY à réception du devis validé et signé par le Client accompagné du règlement par chèque ou virement correspondant au tarif indiqué dans le devis. DIANE DE SAINT-EXUPERY peut réutiliser à d’autres fins les illustrations ainsi que les graphismes associés, entièrement ou par parties. Une fois la création sur mesure commandée, DIANE DE SAINT-EXUPERY envoie au Client le dessin au fur et à mesure de sa réalisation, afin qu’il valide son coup de crayon. La création sur mesure reste fidèle à la photo modèle choisie. Une fois le travail commencé, il n'est plus possible de changer de photo. Toutes les créations comportent les initiales de la créatrice « DSE ».
ARTICLE 3 – Tarifs
Prix des produits DIANE DE SAINT-EXUPERY
Les prix sur le site internet sont exprimés en Euros et toutes charges comprises applicables en France Métropolitaine.
Les prix applicables sont les tarifs en vigueur à la date de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont facturés à la fin de la commande en supplément des produits commandés.
Les prix nets s'entendent toutes taxes comprises sur la base des tarifs communiqués au client, sauf stipulation contraire spécifique.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, notamment en raison de la variation des prix de ses propres fournisseurs ; le prix indiqué dans la confirmation de la commande par le Vendeur étant le prix définitif.
Les promotions tarifaires affichées sur le site Internet, communiquées dans la presse, proposées par mail aux Clients inscrits à la lettre de promotions ou publiées par les différents partenaires du vendeur, sont valables sur la période indiquée (date et heure) et exclusivement réservées aux commandes passées sur le site Internet. Certaines promotions tarifaires peuvent être soumises à des codes promotionnels. Ces codes promotionnels ne sont pas cumulables et ne sont pas remboursables. Pour que le client puisse en bénéficier, il est obligatoire de les inscrire dans le cadre réservé à cet effet lors de la validation de la commande sur le site internet. Sauf indication contraire du Vendeur, ces promotions ne seront en aucun cas appliquées dans les autres circuits de distribution (téléphone, fax, courrier, etc.).
Une facture est établie pour chaque livraison, sur demande expresse du client au moment de la commande (le cas échéant, merci d'utiliser la case de remarques à cet effet).
DIANE DE SAINT-EXUPERY se réserve le droit de modifier à tout moment les prix de vente et de livraison des produits et s’engage à en informer le Client avant toute commande. Toutes les offres de produits ou services ne sont valables qu'en France métropolitaine, dans la limite des stocks disponibles.
Prix des créations sur mesure
Pour toute demande de réalisation d’une illustration personnalisée ou d’un portrait à la demande, DIANE DE SAINT-EXUPERY établit un devis comportant une proposition tarifaire valable un (1) mois à compter de la date d’envoi ou de présentation du devis au Client. Les tarifs indiqués sont fermes et non révisables durant cette période. Passé ce délai, ils sont susceptibles d’être modifiés et un nouveau devis sera établi par DIANE DE SAINT-EXUPERY le cas échéant.
Tous les prix s’entendent en euros et hors taxes auxquels s’ajoute la TVA au taux normal en vigueur au moment de la facturation de la prestation.
Les prix des prestations proposés par DIANE DE SAINT-EXUPERY sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande par le Client et qui figurent dans le devis. Toute prestation ne figurant pas dans le devis initial fera l’objet d’un devis complémentaire.
Le devis est considéré comme validé dès réception par DIANE DE SAINT-EXUPERY, du document daté et signé par le Client.
Il est expressément convenu que l’envoi du devis signé vaut de la part du Client acceptation et adhésion sans réserve aux termes du devis, au tarif indiqué et aux présentes CGV. Le devis accepté est ferme et non révisable.
ARTICLE 4 – Processus de commandes
Passation de la commande
L’Acheteur commande le ou les différents produits disponibles de son choix proposés sur le Site en cliquant sur « Ajouter au panier ».
Une fois le produit ajouté, le Client peut soit continuer ses achats en cliquant sur « Continuer mes achats », soit vérifier ses commandes en cliquant sur « Voir mon panier ».
À tout moment, le Client peut :
Vérifier les produits figurant dans son panier : leur quantité et leur montant en cliquant sur l’icône « Mon panier » ;
Modifier ou annuler la commande d’un ou des produits sur la page récapitulatif panier ;
Poursuivre sa sélection de produits en cliquant sur l’icône « Continuer mes achats »
Valider sa commande en cliquant sur l’icône « Valider mon panier » sur la page panier affichée après la validation de l’ajout lors de la fiche article.
Validation de la commande
Après avoir pris connaissance des produits objets de la commande sur la page de récapitulatif du panier, le Client ne peut valider sa commande et accéder à l’étape suivante sans prendre connaissance des présentes CGV ce dont il atteste en cochant la case prévue à cet effet.
Finalisation de la commande
Pour finaliser sa commande, le Client renseigne sur le Site sa civilité, ses nom, prénom, adresse postale, (nom de l'entreprise et numéro Siret pour les professionnels). L’Acheteur précise l’adresse de livraison (si différente de l’adresse de facturation) ainsi que les éventuelles restrictions d’accessibilité du lieu de livraison (digicode) et procède au paiement de la commande.
ARTICLE 5 – Droit de rétractation des consommateurs
Pour les produits DIANE DE SAINT-EXUPERY
En application des dispositions légales en vigueur, notamment de l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à donner de motifs ou à payer de pénalité, à compter du jour de réception des produits.
Le Client consommateur informera alors DIANE DE SAINT-EXUPERY de sa décision de rétractation dans le délai précité, au moyen d’une déclaration dénuée de toute ambigüité, en indiquant son numéro de commande par email : diane.desaint-exupery@hotmail.fr
En cas d’exercice de ce droit, un bon de retour sera adressé par mail au Client qui disposera alors d’un délai de 14 (quatorze) jours pour retourner à ses frais, le(s) produit(s) en parfait état, dans leur emballage d’origine.
A réception, DIANE DE SAINT-EXUPERY jugera de l’état du (des) produit(s) retourné(s). Aucun retour ne sera accepté et donc aucun remboursement ne sera effectué si le(s) produit(s) retourné(s) a (ont) été utilisé(s) ou endommagé(s) du fait du Client, le(s) rendant impropre(s) à la vente ou après expiration du délai précité.
Si le retour est accepté par DIANE DE SAINT-EXUPERY, le prix du (des) produit(s) commandé(s) et les frais de livraison seront remboursés au Client dans les meilleurs délais et au plus tard, dans les 14 (quatorze) jours suivant la date de réception du (des) produit(s) retourné(s) par le Client.
Pour les créations sur mesure DIANE DE SAINT-EXUPERY
Conformément aux dispositions de l’article L.121-20-2 3 du Code de la Consommation, le Client ne peut pas bénéficier d’un droit de rétractation pour les créations sur mesure et personnalisée commandées auprès de DIANE DE SAINT-EXUPERY. Aucun remboursement ni échange ne sera donc possible pour ces créations.
Cependant, si un Client n'est pas satisfait de la création sur mesure, à la réception de sa commande, il peut contacter DIANE DE SAINT-EXUPERY qui s'efforcera de trouver une solution satisfaisante. Les éventuels frais de réexpédition de la création seront à la charge du Client.
ARTICLE 6 – Paiement
Le paiement doit être effectué à la commande en un seul versement :
soit au moyen d’un chèque libellé à l’ordre de DIANE DE SAINT-EXUPERY
soit au moyen d’un virement bancaire après obtention des coordonnées bancaires de DIANE DE SAINT-EXUPERY,
soit par le service Paypal dont les conditions générales d’utilisations sont disponibles sur la page d’accueil du site http://www.paypal.fr
Les articles commandés resteront la seule propriété de DIANE DE SAINT-EXUPERY jusqu’au règlement intégral de la commande par le Client.
ARTICLE 7 – Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande. DIANE DE SAINT-EXUPERY ne pourra pas être tenu responsable d’une adresse de livraison erronée indiquée par le Client.
Les délais de livraison indiqués sur le site sont les plus exacts possibles mais peuvent varier selon les conditions du transporteur.
DIANE DE SAINT-EXUPERY ne pourra être tenue responsable si ces délais sont allongés. L’allongement des délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts, ni au remboursement ou à l’annulation d’une commande en cours.
Les risques de livraison sont à la charge du client à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de DIANE DE SAINT-EXUPERY étant précisé qu’un soin particulier est apporté à l'envoi des produits emballées dans une pochette rigide afin dans la mesure du possible, de ne pas être pliées lors du transport.
En cas d’avarie pendant le transport, les réclamations devront être faites par le client auprès du transporteur (La Poste ou GLS) par lettre recommandée dans les 3 jours qui suivent la livraison de la commande. DIANE DE SAINT-EXUPERY ne sera en aucun cas tenue responsable en cas de perte ou d’avarie du courrier (notamment en cas d’enveloppe rigide pliée).
ARTICLE 8 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de DIANE DE SAINT-EXUPERY sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de DIANE DE SAINT-EXUPERY.
Toutes les réalisations de DIANE DE SAINT-EXUPERY, qu’il s’agisse des produits ou des créations sur mesure, sont des œuvres originales qui bénéficient de la protection du droit d’auteur.
A ce titre, elles ne peuvent être librement reproduites, exploitées, diffusées ou utilisées.
Toute reproduction, exploitation, diffusion, utilisation non autorisée des éléments du Site, d’un produit ou d’une création sur mesure, à quelque titre que ce soit et même partiellement, est interdite et fera l’objet de poursuites.
Lorsque le Client achète un produit ou une création sur mesure, il ne bénéficie d’aucune cession des droits d’auteur sur l’œuvre originale réalisée par DIANE DE SAINT-EXUPERY. Il ne peut donc en disposer librement.
Les réalisations de DIANE DE SAINT-EXUPERY ne sont pas libres de droit et restent la propriété de DIANE DE SAINT-EXUPERY. Celles-ci pourront donc être librement réutilisées par DIANE DE SAINT-EXUPERY sous toute forme et application. Le Client pourra utiliser les produits ou créations sur mesure uniquement dans le cadre personnel ou professionnel vu au préalable avec DIANE DE SAINT-EXUPERY au moment de la commande. Il ne pourra en aucun cas revendre ou utiliser ces illustrations dans un autre cadre.
Toutes les réalisations comportent les initiales de la créatrice (DSE)
ARTICLE 9 – Confidentialité des données
DIANE DE SAINT-EXUPERY recueille les informations nominatives et données personnelles concernant le Client aux fins de gestion de la commande et des relations commerciales. Les informations nominatives et données personnelles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées par DIANE DE SAINT-EXUPERY à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et également afin d’améliorer et personnaliser les services DIANE DE SAINT-EXUPERY propose et les informations DIANE DE SAINT-EXUPERY adresse.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. L’Acheteur peut exercer ce droit en adressant un courrier à DIANE DE SAINT-EXUPERY – 27 rue Horace Vernet - 92130 Issy-les-Moulineaux ou un email à diane.desaint-exupery@hotmail.fr
En fonction des choix émis lors de la création ou consultation de son compte, le Client sera susceptible de recevoir des offres de la part de DIANE DE SAINT-EXUPERY (newsletter, offres commerciales), ainsi que de sociétés et enseignes partenaires. L’Acheteur peut demander la modification de ces paramètres en envoyant un email à avec pour objet « Désabonnement ».
Le Site est susceptible de faire usage de cookies dans le but d’améliorer le service personnalisé qui est destiné aux Acheteurs et utilisateurs du Site. Les cookies peuvent être désactivés ou restreints en modifiant les paramètres correspondant dans le navigateur Internet. Ceci est toutefois susceptible d’entrainer l’indisponibilité de certaines fonctionnalités du Site.
ARTICLE 10 - Suspension des obligations en cas de force majeure
Les obligations du Vendeur seront automatiquement suspendues en cas de force majeure (empêchant l'exécution normale du contrat), tel que l'incendie, la tempête, l'inondation, pandémie ou événement politiques majeurs.
Le Vendeur, constatant l'événement, devra dans les meilleurs délais informer l'autre partie de l'impossibilité d'exécuter la prestation.
La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être cause de responsabilité pour non-exécution des obligations, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard.
Dès la disparition de la cause de la suspension des obligations, le Vendeur informera son Client de la reprise de son obligation.
ARTICLE 11 – Divers
Dans l’hypothèse où l’un des termes des CGV serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteraient valables.
DIANE DE SAINT-EXUPERY archive les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions législatives en vigueur.
Les registres informatisés de DIANE DE SAINT-EXUPERY seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Article 12 – Loi applicable – Litiges
Le contrat est conclu en langue française. Les présentes CGV et toutes les situations qui en découlent sont soumises à la loi française.
En cas de litige, le Client s’adressera en priorité à DIANE DE SAINT-EXUPERY afin de rechercher une solution amiable. Tous courriers de contestation devront être envoyés à DIANE DE SAINT-EXUPERY – 27 rue Horace Vernet - 92130 Issy-les-Moulineaux
A défaut d’accord entre le Client et DIANE DE SAINT-EXUPERY, les tribunaux français seront seuls compétents.